Non. MSM est un service de coordination. Les soins sont fournis exclusivement par des collaborateurs médicaux tiers indépendants. MSM décline toute responsabilité pour toute décision médicale ou résultat de traitement.

Nous structurons et coordonnons votre parcours de soins planifiés à l’international : analyse administrative, coordination des échanges, planification et accompagnement selon le service choisi. Aucun résultat médical ou délai n’est garanti.

Toutes les décisions médicales relèvent exclusivement des professionnels de santé. MSM ne prend aucune décision clinique. MSM n’assume aucune responsabilité pour les choix ou résultats médicaux.

Il recueille des informations pour l’analyse de faisabilité et l’estimation par nos collaborateurs, avec votre consentement. Ces informations ne remplacent pas un diagnostic ou avis médical.

Oui. Toutes les données sont protégées selon notre Politique de confidentialité, avec un accès strictement limité. MSM ne peut garantir une sécurité absolue en cas de violation externe.

Oui. Certains renseignements peuvent être partagés avec des collaborateurs et fournisseurs technologiques hors Québec, au Canada ou à l’international. Vous acceptez ces transferts et MSM décline toute responsabilité pour les lois locales.

MSM n’est pas un « covered entity » ni un « business associate » selon HIPAA. Les soins médicaux fournis par des tiers restent soumis à leurs propres obligations. MSM n’assume aucune responsabilité en lien avec HIPAA ou autres régulations.

Vous payez vos frais médicaux directement à l’établissement ou au professionnel de santé. Mon Séjour Médical facture uniquement ses frais de coordination. Nous ne collectons aucun paiement pour les soins médicaux et n’assumons aucune responsabilité en cas de litige lié à ces frais.

Les prix sont en CAN. Les équivalents USD sont indicatifs et sujets au taux de change. MSM décline toute responsabilité pour des différences de conversion.

Oui. Sauf indication contraire, les prix affichés sur le site sont taxes incluses. Les taxes applicables seront présentées séparément sur la facture, conformément aux règles de facturation en vigueur, sans modifier le montant total affiché sur le site.

Conditions selon service et étape du dossier, détaillées dans la Politique d’annulation et remboursement. MSM n’assume aucune responsabilité pour les remboursements des services tiers.

Non. Ils peuvent toutefois être crédités selon les conditions d’achat du forfait. Ces crédits sont soumis à la politique en vigueur.

MSM fera des efforts raisonnables pour replanifier. MSM ne garantit pas la disponibilité et décline toute responsabilité pour retards ou annulations.

Non. Les délais dépendent de la complétude du dossier et des disponibilités des collaborateurs. MSM décline toute responsabilité pour les délais ou impossibilités de traitement.

Non. En cas d’urgence, contactez immédiatement les services d'urgences locaux ou rendez-vous à l’établissement le plus proche. MSM n’est pas responsable des complications liées à l’absence de service d’urgence.

Il est recommandé de souscrire une assurance voyage pour la durée de votre séjour. MSM peut orienter vers des options, mais toutes assurances restent gérées par des tiers selon leurs politiques. MSM n’est pas responsable de couverture insuffisante ou refusée.

Oui, sous réserve des lois applicables. Retirer des autorisations essentielles peut rendre la coordination impossible. MSM décline toute responsabilité des conséquences du retrait.

Non. MSM ne garantit aucun hébergement. Lorsque cela est demandé, MSM peut uniquement proposer ou suggérer des options d’hébergement à proximité des établissements de soins, offertes par des prestataires tiers indépendants. MSM n’exploite, ne gère, ne facture et n’encaisse aucun paiement lié à l’hébergement. Les réservations, paiements, conditions d’annulation, standards de qualité, disponibilités, litiges et responsabilités liés à l’hébergement relèvent exclusivement des fournisseurs tiers concernés. MSM décline toute responsabilité directe ou indirecte à cet égard.

Non. Les frais de transport à destination ne sont pas inclus, incluant vols, transferts, taxis ou tout autre moyen. Dans le cadre d’une option VIP, MSM peut facturer et coordonner un service fourni par un prestataire tiers indépendant, sous réserve de disponibilité et conditions applicables. MSM agit uniquement comme coordonnateur administratif et ne garantit ni la disponibilité, ni la qualité, ni la continuité des services. Toute responsabilité liée au transport, retards, incidents, pertes ou litiges incombe exclusivement au prestataire tiers. MSM décline toute responsabilité, dans la mesure permise par la loi.

Non. Les tarifs et politiques de paiement relèvent exclusivement des collaborateurs médicaux. MSM décline toute garantie d’économies ou de prix.

Seules les informations nécessaires à l’analyse de faisabilité, estimation et coordination, selon vos consentements, sont partagées. MSM ne contrôle pas l’usage de ces informations par des tiers.

Courriel : info@monsejourmedical.com

Écrivez à info@monsejourmedical.com ou contactez l’autorité compétente en protection des données. MSM se réserve le droit de traiter les plaintes selon ses politiques et la législation applicable.